Aller au contenu

Informations

Conditions d’utilisation du site

Version 0.1 du 18/11/2026

1. Objet

Ces conditions encadrent l’utilisation du site d’OL&B. En le consultant, vous les acceptez.

2. Accès

Le site est accessible gratuitement. OL&B peut l’interrompre pour maintenance ou le faire évoluer à tout moment.

3. Contenu

Les informations du site présentent OL&B et ses produits de manière générale. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : le périmètre, les niveaux de service et les conditions de chaque produit sont fixés par les documents contractuels remis avant toute souscription. Aucune vente n’est conclue sur ce site, qui ne comporte donc pas de conditions générales de vente.

4. Propriété intellectuelle

Voir les mentions légales.

5. Formulaire de contact

Le formulaire sert à contacter OL&B. Son usage automatisé, l’envoi de contenus illicites, publicitaires ou malveillants sont interdits.

6. Sécurité

Toute tentative d’accès non autorisé, de perturbation ou d’altération du site est interdite. La recherche de vulnérabilités de bonne foi est encadrée par notre politique de signalement.

7. Liens

Le site peut renvoyer vers d’autres sites. OL&B n’est pas responsable de leur contenu.

8. Droit applicable

⟦À COMPLÉTER : droit applicable et juridiction compétente⟧